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Marques déposées par madame Manuela PAUL-CAVALLIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Mme. Manuela PAUL-CAVALLIER

Numéro de dépôt :
4236261
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2025
Marque en couleurs, figurative de Manuela PAUL-CAVALLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2015 par madame Manuela PAUL-CAVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est madame Manuela PAUL-CAVALLIER domicilié(e) 22 Rue du Hameau-A4 - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236261.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

Manuela PAUL-CAVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CADRES CONTEMPORAINS GM GUILLAUME MARTEL , MANUELA PAUL-CAVALLIER


Mme. Manuela PAUL-CAVALLIER - 22 Rue du Hameau-A4 - 75015 - Paris - France


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, coquillages, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vaisseliers ;

Services de gravure ; services de dorure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; travaux sur bois ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie ;

Formation, éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'architecture ; décoration intérieure ; placage d'or ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; services de conception d'art graphique.